Règlement intérieur :

REGLEMENT INTERIEUR

 

Ce règlement intérieur a pour objectif de préciser les statuts de DRAGON'S TRIKE Association dont l'objet est Découverte et promotion du TRIKE.

Il est opposable à l'ensemble des membres ainsi qu'à chaque nouvel adhérent.

 

1_ MEMBRES

ARTICLE 1 - Composition

DRAGON'S TRIKE Association est composée des membres suivants :

membres de droits ;

membre d'honneur ;

membre bienfaiteurs ;

membre actifs ou adhérents ;

 

ARTICLE 2 - Cotisation

Les membres d'honneur ne paient pas de cotisation (sauf s' ils en décident autrement deleur propre volonté).Les membres bienfaiteurs doivent s'acquitter d'un droit d'entrée fixer à minima chaque année Pour l'année 2016

le montant de la cotisation est fixé à 25€

Un reçu sera donné à chaque encaissement;

Les membres actifs ou adhérents doivent s'acquitter d'une cotisation annuelle.

Le montant de celle-ci est fixé chaque année par l'Assemblée Générale.

Le versement de la cotisation doit être établi par chèque à l'ordre de l'association .

Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Aucun remboursement de cotisation ne peut être exigé en cas de démission, d'exclusion, ou de décès d'un membre en cours d’année.

 

ARTICLE 3 - Admission de membres nouveaux

DRAGON'S TRIKE Association peut à tout moment accueillir de nouveaux membres. Ceux-ci devront respecter la procédure d'admission suivante :Remise d'une demande écrite au président qui sera soumise au vote du conseil à la majorité simple.

-Titulaire d'un permis voiture pour les Trikeurs et d'un permis moto pour les motards encours de validité.

-Posséder un véhicule 3 roues ou 2 roues en bon état de

fonctionnement

-Être respectueux des tiers et du code de la route en vigueur

-Être respectueux des forces de l'ordre

-Lors de manifestation aider de son mieux l'association dans son fonctionnement

-Avoir un esprit de groupe et d'équipe

-Ne pas conduire en état d'ébriété

-Port du casque obligatoire y compris pour les passagers

-SOLIDARITE, LIBERTE, PARTAGE, RESPECT et SECURITE doit être le maître mot de chacun

-Les couleurs du Club sont attribuées après un an de présence et respect du règlement intérieur

 

ARTICLE 4 - Exclusion

Selon la procédure définie à l'article 9. des statuts de DRAGON'S TRIKE Association seuls les cas de non-respect des règles établies,attitude portant préjudice à l''association et fautes

intentionnelles peuvent déclencher une procédure d'exclusion.

Celle-ci doit être prononcée par le conseil à la majorité simple , seulement après avoirentendu les explications du membre contre lequel une procédure d'exclusion est engagée.

La personne contre laquelle une procédure d'exclusion est engagée peut se faire assister par un membre de l'association de son choix.

Si l'exclusion est prononcée, une procédure d'appel est autorisée par lettre recommandée et ce dans un délai de Trente (30)jours à compter de la date de réception de la lettre notifiant l'exclusion.

 

ARTICLE 5 – Démission

Conformément à l'article 9. des statuts, le membre démissionnaire devra adresser sous lettre simple sa démission au Président .

Le membre démissionnaire ne peut prétendre à une restitution de cotisation.

 

 

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